Rodéos urbains, attention aux sanctions?
L’augmentation des Rodéos sauvages ou urbains se fait sensiblement sentir dans les grandes villes comme dans les campagnes. Cette pratique vise à l’utilisation d’un deux roues, moto ou scooter ou bien même des quads ou des pocket-bike sur leur roue arrière. Cela ne se déroule généralement ni sans bruit ni sans danger.
Quels risques à cette pratique et quelles sanctions?
Quels dangers et quels désagrément à la pratique du Rodéo Urbain?
Les Rodéos urbains ne se déroulent pas sans bruit.
En effet, souvent pratiqués sur la voie publique et à proximité des habitations, généralement nocturnes, constituent de vrais désagréments sonores pour les riverains. Le but de ces pratiques se trouvant également dans le fait de faire entendre la motorisation de son engin.
D’autre part, les passants ne bénéficient d’aucune protection face à ses pratiques et peuvent subir des dommages physiques dus à un manque de prudence des pratiquants.
Pour les pratiquants eux-mêmes, les règles de sécurité ne se trouvent bien souvent pas respectées comme par exemple le non-port systématique du casque ou le respect des distances de sécurité des participants, et/ou spectateurs, et/ou riverains.
Des accidents peuvent se produire, que ce soit pour une figure qui aurait mal tourné pour le pratiquant, un dérapage incontrôlé qui aurait percuté des spectateurs ou des passants.
Quelles sanctions ?
La loi se veut de plus en plus restrictive, en effet, les risques étant grands, les sanctions se veulent sévères et restrictives.
En tant que pratiquant isolé, la peine prévue par la loi du 3 août 2018, peut vous sanctionner jusqu’à un an d’emprisonnement et à 15 000€ d’amende.
En cas de pratique collective:
la peine peut s’élever à 2 ans d’emprisonnement et 30 000€ d’amende.
En cas de dérive plus importante:
Sous alcool, stupéfiant ou l’absence du permis, la peine prévue peut atteindre 3 ans d’emprisonnement et 45 000€ d’amende.
L’incitation:
L’organisation et la promotion de ce genre de rassemblement se voit également sanctionnée de 2 ans et de 30 000€ d’amende.
En cas de cumul des faits, la peine peut alors se voir réévaluée à 5 ans d’emprisonnement et 75 000€ d’amende.
Il ne faut pas oublier les peines complémentaires qui se constituent à travers la confiscation des véhicules, la suspension ou l’annulation du permis de conduire, les peines d’intérêt général, l’obligation d’effectuer des stages de sensibilisations à la sécurité routière.
Des mesures alternatives à la répressions existent. A Vaulx-en-Velin la soie, des stages motocross préventifs aux risques de ce genre de pratique, sont organisées pour les jeunes sur des circuits.
Maître Laurent FRANK, avocat en droit routier à Lyon, reste disponible pour vous défendre en cas de conflit devant la justice.
